Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONESONIC
INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1544922
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/1999
PHONESONIC de INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque PHONESONIC

Déposée le 27 juillet 1989 par INTERNATIONAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHONESONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL DISTRIBUTION, domicilié(e) Z.I. DE CARROS ESPACE CARROS, 06510 CARROS - France.

La marque PHONESONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONESONIC est expirée depuis le 27 juillet 1999.

INTERNATIONAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ARTEN


INTERNATIONAL DISTRIBUTION - Z.I. DE CARROS ESPACE CARROS, 06510 CARROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Appareils électroniques.- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrique, photographiques, cinématographiques, optiques de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et d'équipement pour le traitement de l'information; extincteur